Rôle et fonctionnement du CHSCT en CMA

JOUR 1

Accueil et introduction

• Présentation du programme et des objectifs

• Recueil des attentes des participants

Historique et cadre légal du CHSCT à la CMA

• Historique, cadre réglementaire (référence à l'annexe XXVII)

• Rôle des commissions ad hoc

Principes généraux de prévention

• Présentation des 9 principes, rôle du CHSCT et implications concrètes pour la CMA

Évaluation des risques et PAPRIPACT

• Processus d'évaluation (DUERP), hiérarchisation des risques, élaboration et suivi du PAPRIPACT

Les principaux risques à la CMA

• Analyse des risques spécifiques : chutes, TMS, RPS, accueil public, risques chimiques, etc.

Outils d'analyse des risques professionnels

• Présentation des outils : ITAMAMI, 5M, QQOQCP, grille d'observation, check-lists

JOUR 2

Mise en situation « Enquête après accident »

• Simulation d'un accident : collecte d'indices, analyse collective, utilisation des méthodes de l'arbre des causes et ITAMAMI, rédaction du rapport et présentation

Procédure d'alerte en cas de danger grave et imminent

• Procédures, droits, devoirs, études de cas et rôle du CHSCT

Suivi des actions et communication interne/externe

• Définir les modalités de suivi des actions (PAPRIPACT)

• Organiser la communication au sein de la CMA

Travail en sous-groupes : plan d'actions concret

Clôture et évaluation finale